Une question en | 83%de réponse |
J’ai une question à vous poser . je suis passer voir ma mère chez ma soeur . j’ai constaté que ma mère n’a pas sa tête et je suis en courant de rien ce qui se passe . j’ai vu que ma mère n’a pas sa tête . ma soeur profite la... Répondre |
Recel succession Posée par lili77800, il y a 13 heures dans Successions Aucune réponse pour le moment - 572 vues Mon frère et moi avons perdu notre père en octobre 2023, notre belle-mère a quitté le domicile conjugal fin 2018 pour vivre ses relations extra conjugales, il était marié avec une donation au dernier vivant, notre père n’a pas... Répondre |
Vente d'un bien immobilier d'un héritier mineur Posée par Diogene11, il y a 4 jours dans Successions 11 réponses dont la dernière il y a 1 jour par Diogene11 - 1352 vues Dans le cas d'une succession avec pour seul héritier un enfant mineur avec l'option de l'acceptation de la succession à concurrence de l'actif net, quelles sont les formalités pour la cession d'un bien... Consulter la réponse dejackT |
Meilleur choix entre 'tout usufruit' ou '1/4 pp et 3/4 usufruit' Posée par ronedin, il y a 2 jours dans Successions 6 réponses dont la dernière il y a 1 jour par ronedin - 1475 vues Nous sommes un couple marié sous le régime de la communauté de bien, et ayant fait acter une donation au dernier vivant. monsieur a 85 ans, en bonne forme, madame a 81 ans a des problèmes importants de handicap de mobilité et... Consulter la réponse deMaître QUESADA-GARCIA |
S Posée par Francine, il y a 1 jour dans Successions 1 réponse, il y a 1 jour par Maître BELIGHA - 548 vues ?nous sommes mariés sous régime séparation de biens ..à la retraite avec deux enfants .en cas de décès de l un ?merci de me dire si ça changerait quelque chose à la succession ..nous avons encore des prets en cours .et un parent... Participer |
J ai acheté une maison avec mon mari nous avons un contrat de mariage j ai 56 % sur la maison et et mon mari 44 % lorsque l un de nous deux décédera il aura 25 % en plus de sa part et moi aussi. la question que je me pose c est au... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Négocier rachat part maison suite décès Posée par Succession familiale, il y a 2 jours dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 1 jour par jackT - 651 vues Je souhaite négocier le prix de rachat des parts de mes deux frères pour avoir la pleine propriété du bien . est ce possible de négocier directement avec eux puis allez voir le notaire ? si oui comment doit se passer l’acte ? merci... Consulter la réponse deMaître AKADAR |
Dernier du vivant Posée par Oce, il y a 3 jours dans Successions 6 réponses dont la dernière il y a 1 jour par jackT - 2237 vues Mes parents sont mariés sous le régime de la communauté universelle avec clause d’attribution intégrale au survivant. notre habitation principale est en sci où je détiens 35%. mes parents avaient 32,5% chacun. mon père est décédé... Participer |
Accéder à la clause bénéficiaire d'un contrat d'av pour décider d'y renoncer Posée par Thorgall, il y a 6 jours dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 2 jours - 2115 vues Ma grand-mère vient de décéder et possédait plusieurs contrats d'assurance vie. nous ne connaissons pas les détails des clauses désignant les bénéficiaires des contrats, mais il s'agit probablement de ses 2 enfants: mon... Consulter la réponse deMaître BENOIT |
Y a t il quelque chose a faire autant de temps après ? Posée par Isa, il y a 2 jours dans Successions 1 réponse, il y a 2 jours - 632 vues Je travaille dans une maison de retraite depuis début mars. maison de retraite qui porte de même nom, que ma grand mère paternelle.j ai appris que les locaux, ancienne usine textile, ont étaient donnés a la mairie de la commune par... Consulter la réponse deMaître GATELLIER |
Modalites de demande de rectification acte de notorieté et delasi prescriptif Posée par Maerie, il y a 5 jours dans Successions 5 réponses dont la dernière il y a 2 jours par Maître BELIGHA - 1215 vues L'acte de notoriete fait foi sauf a prouver le contraire art 730.3 code civil. j' ai besoin d un rv tel avec un specialiste de cette question pour savoir exactement comment quand a qui demander un rectificatif merci de... Compléter |
Contestation de deux items inscrits dans l'acte de notoriété. modalités pratique Posée par Maerie, il y a 2 jours dans Successions 1 réponse, il y a 2 jours par jackT - 490 vues Pouvez vosu m'éclairer sur le formalisme exact à respecter ? auprès de qui . faut t'il obligatoirement passer en premier lieu par la voie amiable auprès du notaire redacteur? puis du conseil supérieur du... Participer |
Est-il possible de refuser une succession post mortem? Posée par Cam, il y a 3 jours dans Successions 1 réponse, il y a 2 jours par Maître PETSOKO - 1200 vues Mon oncle handicapé est décédé il y a un mois. il laisse une dette de 500 000?. ma grand-mère, mes parents et oncles & tantes devaient tous refuser la succession afin de ne pas hériter de la dette. cependant ma grand-mère est... Participer |
Non transcription mariage étranger et succession Posée par Mouna88, il y a 3 jours dans Successions 1 réponse, il y a 2 jours - 1427 vues Nous sommes en cours de succession depuis quelques mois suite au décès de mon père, aujourd'hui, le notaire suspend la succession car il a reçu une lettre d'une personne avec qui (mon pere) il se serait marié en 2015... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Deces de mon père Posée par Karine, il y a 3 jours dans Successions 1 réponse, il y a 3 jours - 581 vues Ma sœur n à pas voulu faire le déménagement de mon defunt pere ni résilier les abonnements tout est dans un garage aujourd'hui elle veut ce retourner contre moi, que j avais pas le droit de faire sans elle . est ce qu elle... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Prouver qu'il n'y a pas d'enfant Posée par Looping, il y a 5 jours dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 3 jours par Maître BELIGHA - 2480 vues Comment prouver que ma soeur n'a jamais eu d'enfant?... Compléter |
Partage judiciaire Posée par Nanard, il y a 4 jours dans Successions 4 réponses dont la dernière il y a 3 jours par Nanard - 1557 vues Un partage judiciaire a été prononcé pour une succession . j ai fait appel dans les délais pour choisir un autre notaire qui m a demandé tous les documents nécessaires et le notaire imposé refuse de me répondre au téléphone pour... Consulter la réponse dejackT |
Donation Posée par TREBOR, il y a 3 jours dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 3 jours - 420 vues J'ai plus de 85 ans et je voudrais savoir jusqu'à quelle somme d'argent je peux donner à mes enfants sans avoir à régler des frais à l'etat ?... Consulter la réponse deMaître BENOIT |
Héritage et petit cousin Posée par Marcb, il y a 4 jours dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 3 jours par jackT - 898 vues Une petite cousine issue de germain est décédée sans enfant ni frère et sœur .les petits cousins sont ils susceptibles d être héritier merci... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Aucun testament majeur handicapé sous tutelle Posée par Capucine, il y a 4 jours dans Successions 1 réponse, il y a 3 jours par jackT - 566 vues S, ma soeur est lourdement handicapée moteur. elle a été mise sous tutelle. sa santé se décline très rapidement ses derniers temps (elle est mal en point et bon...). ma mère m'as appris que ma soeur n'avait pas fait... Participer |
Codicille sur testament révoqué Posée par Eniloracsiatem, il y a 3 jours dans Successions 1 réponse, il y a 3 jours par jackT - 445 vues Mon père décédé récemment avait fait dans l’ordre chronologique : 1/un testament 2/une donation entre époux qui est supposée révoquer le testament 3/un codicille à son testament (sur la même feuille), qui réduisait les options de... Participer |
Don manuel sucession non réglee Posée par barynia, il y a 4 jours dans Successions 1 réponse, il y a 4 jours - 638 vues La succession de ma maman n 'est pas réglée à ce jour mon fils co-heritier refuse de s'expliquer auprès de notre notaire sur un don manuel de 2 fois 10000 euros et juste 3 semaines après un testament qui le... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Un testament doit il être conforme à la loi? Posée par Marga1318, il y a 4 jours dans Successions 1 réponse, il y a 4 jours - 429 vues Un testament doit il être conforme à la loi? mon père qui était déjà usufruitier sur la moitié de sa maison suite au décès de ma mère en 1978, a légué par testament à sa 2ème épouse, l'usufruit sur cette même maison. or... Consulter la réponse deMaître TANGALAKIS |
Refus du notaire de regler une succession Posée par Nanard, il y a 4 jours dans Successions Aucune réponse pour le moment - 391 vues J ai contacté un premier notaire pour régler une succession. celui ci m a répondu au bout d un an qu'il ne l'avait pas encore commencée avant de m avoir expliqué la procédure. je l ai relancé un an après toujours sans... Répondre |
Succession non signee Posée par Nanard, il y a 4 jours dans Successions 1 réponse, il y a 4 jours par Maître BELIGHA - 715 vues Un cabinet de généalogie m a fait parvenir des papiers a signer après avoir signe une procuration pour me tenir au courant du suivi de la succession que je n ai jamais reçu mais j ai refuse de retourner ces papiers signés car je n... Participer |
Quotité héritiers réservataires Posée par Eniloracsiatem, il y a 5 jours dans Successions 6 réponses dont la dernière il y a 5 jours par Eniloracsiatem - 1048 vues Mon père est décédé, laissant une épouse et 3 enfants d'un 1er mariage en héritiers réservataires. mon père avait fait une donation en 1999 offrant la possibilité à son épouse de choisir entre 3 options : 1ère option:... Consulter la réponse deMaître BENOIT |
Donation entre époux et descendant hors union - gestion du véhicule Posée par toto01, il y a 5 jours dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 5 jours par Maître BELIGHA - 1424 vues Hypothèses : succession par notaire ; donation entre époux ; communauté légale ; un descendant hors union (héritier réservataire) ; voiture aux 2 noms. cas n°1 : option retenue pour la donation entre époux =< 1/4 en pp ; ¾ en... Participer |
Ma mère a-t-elle un droit sur la succession de mon grand-père paternel ? Posée par JoG, il y a 6 jours dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 5 jours par JoG - 951 vues Sur la succession de mon grand-père: - mon grand-père paternel est mort. - mon père, un de ses deux-fils, est mort quelques mois avant. - son deuxième fils, mon oncle, est toujours vivant. - mon père a 4 enfants dont moi. -... Consulter la réponse deMaître GATELLIER |
Succession Posée par Marie1966, il y a 6 jours dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 6 jours - 989 vues Succession y a t il une nouvelle loi votée récemment quand on vend une maison et qu il y a un héritier qui refuse la vente ? est ce que la majorité des frères et sœurs suffit pour le vente?... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Donation Posée par Manue, il y a 6 jours dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 6 jours par Maître BELIGHA - 2149 vues Ma grand mère décède à ce jour elle avait fait une donation il y a plus de 15 ans à ma mère est-ce toujours déductible de la succession... Participer |
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